Cette section contient des informations générales et des questions fréquentes sur la Nintendo 3DS qui ne sont pas répondues dans nos sections Pour commencer, Comment faire et Dépannage.

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Obtenez Nintendo eShop en effectuant la plus récente mise à jour de la console. Cliquez ici pour apprendre comment effectuer la mise à jour de la console.

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Obtenez la fonction de transfert des jeux en effectuant la plus récente mise à jour de la console. Cliquez ici pour apprendre comment effectuer la mise à jour de la console.

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Archivage des données sauvegardées:

• Les utilisateurs peuvent maintenant archiver les données sauvegardées pour les logiciels téléchargeables Nintendo 3DS et la plupart des logiciels Virtual Console.

Amélioration de la stabilité et de la commodité d’utilisation :

• Des améliorations supplémentaires de la stabilité générale de la console ont été effectuées, ainsi que d’autres perfectionnements mineurs pour rendre l’utilisation plus pratique.

  • Les éléments suivants, inclus avec les mises à jour de la console précédentes, ne sont pas inclus dans les mises à jour 6.0.0-0U à 6.0.0-4U :
    • Nouvelles fonctions de l’appareil photo Nintendo 3DS
    • Nouveaux contenus de la place Mii StreetPass
    • Transfert de données entre deux consoles Nintendo 3DS
  • Les éléments suivants, inclus dans les mises à jour de la console précédentes, ne sont pas inclus dans les mises à jour 6.0.0-0U à 6.0.0-1U ::
    • Ajout du navigateur Internet
    • Ajout du Nintendo eShop
    • Transfert de données depuis une console Nintendo DSi ou Nintendo DSi XL

Résout un problème qui pourrait empêcher l’accès aux paramètres de la console ou à d’autres fonctions.

• Certains utilisateurs ont reçu une erreur pendant la mise à jour de la console et ne pouvaient plus accéder aux paramètres de la console, à Nintendo eShop ou aux notes de jeu. Cette mise à jour permet d’éviter que cela se produise de nouveau. Si vous rencontrez actuellement ce problème, veuillez cliquer ici pour les informations de dépannage liées.

Améliorations de Nintendo eShop*

• Les utilisateurs n’auront plus besoin de fermer Nintendo eShop pour s’assurer que la fonction Télécharger plus tard ne fonctionne lorsque la console Nintendo 3DS est en mode veille.
• D’autres améliorations concernant l’utilisation ont été faites, y compris l’ajout d’une fonction de téléchargement automatique des données de mise à jour de logiciels.

Soutien pour l’outil de transfert des données de sauvegarde

• Cliquez ici pour un aperçu sur l’utilisation de l’outil de transfert des données de sauvegarde.

Améliorations de la stabilité et de la commodité d’utilisation de la console

• Des améliorations supplémentaires de la stabilité générale de la console ont été effectuées, ainsi que d’autres perfectionnements mineurs pour rendre l’utilisation plus pratique.

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Contrat d'utilisation des services Nintendo 3DS

Dernière mise à jour : le 1er novembre 2011

Chapitre I : Nintendo 3DS Service (Services Nintendo 3DS)

Article 1 : Octroi de licence limitée; Restrictions sur l’utilisation

Nintendo vous accorde une licence personnelle, limitée, non-exclusive et révocable (en tout ou en partie) pour utiliser le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu conformément à cet accord. Nommément :

• Le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu sont destinés à votre utilisation personnelle. Vous êtes responsable des actes de toute personne utilisant le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu par le biais de votre console Nintendo 3DS (qu’elle ait obtenu votre permission ou non), et vous devez vous assurer qu’elle comprend et accepte cet accord.
• Vous ne pouvez pas utiliser le Nintendo 3DS Service, les Logiciels ou le Contenu pour des buts commerciaux ou illégaux, qui pourraient nuire à toute personne ou de manière non autorisée ou inappropriée telle que nous le spécifierons parfois dans cet accord dans notre Code de conduite Nintendo 3DS ou d’une autre manière.
• En acceptant cet accord ou en utilisant une console Nintendo 3DS ou le Nintendo 3DS Service, les Logiciels ou le Contenu, vous accordez également à Nintendo une licence mondiale, sans redevance, irrévocable, perpétuelle, non-exclusive et entièrement sous-licenciable pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des travaux dérivés de, distribuer, exécuter et afficher votre Contenu utilisateur que vous envoyez ou fournissez, entièrement ou en partie, et pour intégrer votre Contenu utilisateur dans d’autres travaux, dans n’importe quelle forme, média ou technologie connu maintenant ou développé dans le futur, y compris pour des fins publicitaires ou marketing.

En acceptant cet accord ou en utilisant une console Nintendo 3DS ou le Nintendo 3DS Service, vous accédez également à une licence mondiale, sans redevance, irrévocable, perpétuelle, non-exclusive et entièrement sous-licenciable pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des travaux dérivés de votre contenu utilisateur, distribuer, exécuter et afficher entièrement ou en partie et pour intégrer votre contenu utilisateur dans d’autres travaux, dans n’importe quelle forme, média ou technologie connu maintenant ou développé dans le futur, y compris pour des fins publicitaires ou marketing.

Article 2 : Communications avec d’autres utilisateurs Nintendo 3DS

Nous ne sommes pas obligés de surveiller ou de superviser le contenu que vous envoyez ou recevez des autres utilisateurs de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu. Nous ne figurons pas qu’un tel contenu que vous recevez ne sera pas nuisible, inapproprié ou exempt d’erreurs. Nous ne figurons pas également que le contenu que vous envoyez ne sera pas envoyé à d’autres ou qu’il restera inaltéré. Aussi, nous ne garantissons pas que toutes communications ou relations d’Amis seront protégées de l’interception, de l’observation ou la reproduction, donc vous ne devez pas transmettre des communications en utilisant le Nintendo 3DS Service, les Logiciels ou le Contenu que vous estimez sensibles ou propriétaires. Si vous ne voulez pas assumer les risques associés à ces caractéristiques, veuillez consulter le mode d’emploi de la console Nintendo 3DS pour savoir comment les désactiver.

Article 3 : Communications de Nous ou de Tiers fournisseurs de contenu

Vous acceptez que nous, nos Tiers fournisseurs de contenu, ou d’autres partenaires choisis peuvent vous fournir des informations publicitaires incluant des messages marketings et promotionnels à propos de Nintendo ou des produits de tierce partie, des promotions et des offres et des applications marketings et publicitaires sur votre console Nintendo 3DS par le biais du Nintendo 3DS Service, des Logiciels et du Contenu. Vous reconnaissez que la réception de telle information peut être basée sur votre proximité à la Nintendo Zone, à un Point de communication StreetPass ou à tout autre point d’accès à partir duquel nous, nos Tiers fournisseurs de contenu ou autres partenaires choisis peuvent fournir telle information. Veuillez consulter le mode d’emploi de la console Nintendo 3DS pour savoir comment vous pouvez choisir de ne pas recevoir telle information.

Article 4 : Connexions au serveur administratif

Vous acceptez que votre console Nintendo 3DS se connectera à Internet et aux serveurs de Nintendo – incluant l’Active Mode et le Mode veille – pour une variété d’objectifs, y compris pour obtenir les mises à jour de la console ou du Système de restriction du contenu utilisateur, pour des buts de diagnostiques, pour transmettre les fichiers-journaux du système comme il est décrit dans la Politique de vie privée ou pour recevoir du Contenu. Si vous voulez désactiver ces connexions entièrement, vous pouvez le faire en déplaçant le bouton de connexion à distance sur "Off". Veuillez également consulter le mode d’emploi de la console Nintendo 3DS pour savoir comment certaines de ces communications peuvent être désactivées.

Article 5 : Contrôle parental

Vous pouvez limiter l’accès à certaines caractéristiques de votre console Nintendo 3DS et au Nintendo 3DS Service par le biais de la fonction contrôle parental; cependant, vous êtes responsable des caractéristiques que quelqu’un ait accès à votre Nintendo 3DS même si vous utilisez le contrôle parental.

Article 6 : Utilitaire de transfert de données et Outil de transfert Nintendo 3DS

Quand vous utilisez l’Utilitaire de transfert de données ou l’Outil de transfert Nintendo 3DS, vous êtes seulement autorisé à transférer des données entre les consoles possédées par vous et vous n’êtes pas autorisé à transférer des données entre une console possédée par vous et une console possédée par une tierce partie. Vous pouvez seulement transférer des données que Nintendo a désignées comme transférables et Nintendo peut changer de telle désignation à tout moment, avec ou sans avertissement envers vous. Si elles sont désignées par Nintendo comme transférables, vous pouvez transférer certaines données sauvegardées pour des applications intégrées, des photos et des données audio, des données de réglage de la console et certaines données complémentaires. Vous pouvez seulement utiliser l’Utilitaire de transfert de données pour transférer des fonds prépayés crédités vers un Compte boutique sur une console Nintendo 3DS que vous possédez à une autre console Nintendo 3DS que vous possédez et soumis à n’importe quelles exigences et limitations comme nous les appliquons de temps en temps.

Article 7 : Vie privée

Nous sommes engagés à protéger la vie privée et la sécurité de votre information personnelle. En acceptant cet Accord, vous acceptez que votre utilisation du Nintendo 3DS Service est sujette à la Politique de vie privée Nintendo 3DS et ses termes applicables d’utilisation et de divulgation, qui sont une partie de cet Accord et s’appliquent à l’information soumise ou recueillie par le biais du Nintendo 3DS Service.

Chapitre II : Logiciels, services ou dispositifs non autorisés

Vous ne devez pas utiliser votre console Nintendo 3DS avec tout logiciel et dispositif non autorisé ou effectuer toutes modifications techniques sur la console Nintendo 3DS. Un tel usage ou modification annulant toute garantie, est une infraction à cet Accord, et peut être illégal ou provoquer des problèmes de performance et/ou endommager votre console et les services relatifs à votre console Nintendo 3DS. Nintendo (ainsi que nos licenciés, nos distributeurs ou nos revendeurs) ne sont pas responsables des dommages ou des pertes causés par l’utilisation de tels dispositifs, logiciels ou modifications.

Chapitre III : Mises à jour/Modifications

Vous comprenez que les spécifications de la console Nintendo 3DS et le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu évoluent constamment et que nous pouvons mettre à jour ou changer la console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu entièrement ou partiellement sans préavis. De telles mises à jour doivent être acceptées pour jouer aux nouveaux jeux Nintendo 3DS, apprécier de nouvelles caractéristiques ou conserver le droit d’accès au Nintendo 3DS Service. Après la mise à jour du menu Nintendo 3DS, toute modification technique existante ou future non autorisée du matériel ou du logiciel de votre console Nintendo 3DS, ou l’utilisation d’un dispositif non autorisé en connexion avec votre console, rendra la console inutilisable définitivement. Le contenu dérivant d’une modification non autorisée du matériel ou logiciel de votre console Nintendo 3DS sera retiré. Le refus d’accepter la mise à jour peut rendre les jeux et les nouvelles caractéristiques injouables.

Chapitre IV : Boutique Nintendo 3DS

Article 1 : Compte boutique Nintendo 3DS

Vous devez créer un Compte boutique pour utiliser la boutique Nintendo 3DS. Le Compte boutique vous est exclusif. Vous êtes responsable de surveiller l’usage et de limiter l’accès à votre Compte boutique. Vous êtes aussi responsable de toute personne qui utilise votre Compte boutique, et ce, même sans votre permission.

La boutique Nintendo 3DS vous permet d’acheter une licence pour télécharger du Contenu ou pour acheter des Produits (et aussi vous permettre de faire telles choses comme télécharger des licences pour utiliser certains Contenus gratuitement ou pour envoyer du Contenu à un ami). Si nous soupçonnons qu’une activité frauduleuse ou illégale est menée à partir de votre Compte boutique, nous nous réservons le droit d’annuler, de suspendre ou de limiter votre accès entièrement ou partiellement au Nintendo 3DS Service, qui peut aboutir à la suppression de votre Compte boutique et la perte de l’accès à vos fonds de votre Compte boutique. Si nous annulons, suspendons ou limitons votre accès à votre Compte boutique, nous ne serons pas obligés de restaurer votre accès ou de rembourser en argent les fonds de votre Compte boutique, à moins que la loi en vigueur le rende obligatoire.

Article 2 : Solde Compte boutique

Afin d’acheter des éléments ou des licences de logiciels dans la boutique Nintendo 3DS, vous devez avoir un solde de fonds prépayés suffisant dans votre Compte boutique pour acheter cet élément ou vous devez avoir téléchargé un ticket vous autorisant à obtenir cet élément. Vous pouvez utiliser votre carte de crédit pour ajouter des fonds à votre Compte boutique (sauf dans les pays où l’usage de la carte de crédit n’est pas autorisé) ou vous pouvez acheter une Carte prépayée Nintendo ou télécharger un ticket dans un point de vente et vous pouvez ajouter des fonds à votre Compte boutique en suivant les directives de votre Carte prépayée Nintendo. Télécharger des tickets peut également vous offrir un élément promotionnel. Des cartes points pour la boutique Wii et pour la boutique DSi ne peuvent pas être utilisées pour ajouter un solde à vos fonds prépayés dans votre Compte boutique.

Si vous utilisez une carte de crédit, vous figurez que vous êtes autorisé à le faire et acceptez que vous soyez responsable de toutes les charges de cette carte de crédit. A moins qu’autrement exigé par la loi, les fonds de votre Compte boutique ne sont pas remboursables et ne peuvent pas être rachetés pour de l’argent. Si nous vous permettons de stocker l’information de votre carte de crédit en utilisant le Nintendo 3DS Service et que vous décidez de le faire, vous êtes seul responsable pour la sécurité de tout code PIN Nintendo ou mot de passe et nous ne sommes pas responsables de tout achat non autorisé.

Une fois que vous ajoutez des fonds à votre Compte boutique, vous ne pouvez pas retirer, vendre ou transférer ces fonds à une autre personne ou un autre système, autre que l’application d’Utilitaire de transfert de données comme il est décrit ci-dessus dans le Chapitre I, Article 6. Les soldes ne sont pas soumis à une date d’expiration et nous n’imposons pas de frais sur les soldes de votre Compte boutique. Vous êtes responsable de votre utilisation ou de celle de toute autre personne des fonds de Compte boutique, même si vous ne donnez pas la permission d’utiliser ces fonds.

Nous pouvons limiter les soldes de Compte boutique pour les utiliser uniquement dans le pays d’achat. Si vous choisissez de changer votre lieu de résidence, votre solde de Compte boutique peut devenir indisponible jusqu’à ce que vous changiez votre pays en revenant vers le pays dans lequel vous avez acheté votre solde de Compte boutique. Vous pourrez également être demandé d’accepter les termes juridiques qui s’appliquent au nouveau pays que vous avez choisi.

Article 3 : Contenu de Tiers fournisseurs de contenu

Nous pouvons permettre à des Tiers fournisseurs de contenu de rendre disponibles des Produits ou des licences pour télécharger du Contenu par le biais de la boutique Nintendo 3DS et pouvons vous permettre d’utiliser les fonds de votre Compte boutique pour le paiement envers nous pour de tel Contenu et Produits. Si vous achetez des Produits ou une licence à un Tiers fournisseur de contenu pour utiliser son Contenu par le biais de la boutique Nintendo 3DS, vous acceptez que le Tiers fournisseur de contenu qui fait ou licence les Produits ou le Contenu est seulement responsable envers vous pour les Produits ou le Contenu, et pas nous, et vous nous dégagez de toutes réclamations en rapport aux Produits ou Contenu rendus disponibles ou licenciés à vous par un Tiers fournisseur de contenu.

Article 4 : Historique de compte

Chaque fois que vous ajoutez des fonds à votre Compte boutique et à chaque fois que vous achetez une licence pour télécharger du Contenu ou acheter des Produits en utilisant votre solde de Compte boutique, la transaction sera reflétée dans votre historique de compte. L’information de l’historique de compte pour chaque transaction sera disponible durant au moins un an dans votre Compte boutique.

Chapitre V : Données de tierce partie

Nous ne sommes pas responsables des Données de tierce partie ou de n’importe quelle action que vous entrepreniez à ce sujet (y compris mais ne se limitant pas à la modification, la distribution ou l’affichage des Données de tierce partie). Les données en provenance de tierce partie sont la responsabilité de leur créateur ou de l’expéditeur de ces données. Même si nous nous en réservons le droit, nous ne sommes pas tenus de surveiller, de superviser, de stocker ou d’entretenir les Données de tierce partie ou de répondre à des plaintes au sujet de Données de tierce partie.

Lorsque la loi nous le permet, nous pouvons accéder, utiliser et divulguer des Données de tierce partie dans le but de protéger nos droits ou nos propriétés, de protéger d’autres utilisateurs du Nintendo 3DS Service ou de nous conformer à des exigences légales telles qu’une citation légale. Vous acceptez de n’avoir aucun droit en matière de vie privée concernant les Données de tierce partie que vous recevrez ou transmettrez par le biais du Nintendo 3DS Service.

Chapitre VI : Autres

Article 1 : Les tiers fournisseurs

Nous nous réservons le droit d’utiliser nos adhérents ou des tierces parties pour assurer n’importe quelle partie du Nintendo 3DS Service ou, à notre choix, de transférer certains ou tous nos droits ou obligations sous cet Accord à une succursale ou une tierce partie sans vous avertir. Nous pouvons également autoriser des tiers à vous fournir directement des Données de tierce partie à travers le Nintendo 3DS Service.

Article 2 : Propriété intellectuelle

Nous possédons les droits, les titres et intérêts et avons le droit de distribuer, d’utiliser ou d’octroyer des sous-licences du Nintendo 3DS Service et du Nintendo IP. Nous ne vous offrons aucun intérêt pour le Nintendo 3DS Service ou le Nintendo IP. Sauf si vous avez notre autorisation écrite, vous ne pouvez pas créer des travaux basés sur le Nintendo 3DS Service, le Contenu ou le Nintendo IP ou modifier, distribuer ou transmettre le Nintendo IP ou le Contenu. Si vous ne respectez pas ces conditions, Nintendo peut posséder tous les droits, titres et intérêts dans n’importe quel travail créé, adapté, distribué ou transmis via le Nintendo 3DS Service ou dans l’alternative, une licence illimitée. Vous acceptez de céder tous les droits et d’exécuter les documents raisonnablement nécessaires pour refléter Nintendo comme le propriétaire légitime de tels droits.

Nous respectons la propriété intellectuelle des autres. Si vous pensez que du matériel dans la console Nintendo 3DS empiète sur un droit de propriété intellectuelle que vous possédez ou vous contrôlez, vous pouvez nous envoyer une notification d’un tel empiètement tel que décrit dans l’Article 11 ci-dessous. Notre Politique de propriété intellectuelle peut être consultée dans sa totalité sur www.nintendo.com/ippolicy.

Article 3 : Interdiction d’hébergement, d’interception, d’émulation et de rétro-ingénierie

Vous ne pouvez pas héberger, intercepter, émuler ou inverser l’ingénierie de n’importe quelle partie de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service ou du Nintendo IP.

Article 4 : Dégagement de garanties

SAUF COMME EXPRESSEMENT DECRIT DANS LE MANUEL NINTENDO 3DS OU L’INFORMATION DE GARANTIE ACCOMPAGNANT LE CONTENU DE TIERCE PARTIE (QUI S’APPLIQUERA UNIQUEMENT SUR LA TIERCE PARTIE FOURNISSEUR DE CONTENU), NOUS ET NOS TIERCE PARTIES FOURNISSEURS DE CONTENU, LICENCIES, CONCEDANTS, DISTRIBUTEURS ET FOURNISSEURS FOURNISSENT LA CONSOLE NINTENDO 3DS, LE NINTENDO 3DS SERVICE, LES LOGICIELS ET LE CONTENU "TEL QUEL" ET "COMME DISPONIBLE," SANS GARANTIE OU CONDITIONS DE TOUT GENRE (INCLUANT N’IMPORTE QUELLE GARANTIE OU CONDITION DE VALEUR COMMERCIALE, LA NON-INFRACTION OU L’APTITUDE POUR UN BUT PARTICULIER), À LA MESURE MAXIMALE PERMISE CONFORMÉMENT À LA LOI. L’UTILISATION DU NINTENDO 3DS SERVICE EST À VOTRE RISQUE UNIQUE. CELA SIGNIFIE, PAR EXEMPLE, QUE NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE NINTENDO 3DS SERVICE FONCTIONNERA TOUJOURS CORRECTEMENT, QUE LE NINTENDO 3DS SERVICE, LE CONTENU OU LES PRODUITS SERONT EXEMPTS DE VIRUS, DE PIRATAGES, OU D’AUTRES INTRUSIONS POTENTIELLEMENT NUISIBLES, OU QUE LE NINTENDO 3DS SERVICE CONTINUERA À ÊTRE DISPONIBLE OU QU’IL MAINTIENDRA SES FONCTIONS ACTUELLES. VEUILLEZ NOTER QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS DE TELLES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS DE GARANTIE, DONC CES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS NE PEUVENT PAS S’APPLIQUER À VOUS.

Article 5 : Restriction de réclamation

Si vous pensez que vous avez une réclamation contre nous en relation avec la console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels, ou le Contenu sachez que vous devez entreprendre le processus légal dans l’année suivant la date des circonstances présumées provoquant la réclamation. A moins que la loi en vigueur ne le demande, après l’expiration de cette période de un an, vous ne pourrez plus déposer cette réclamation.

Article 6 : Modification, suspension ou cessation du Nintendo 3DS Service

Nous pouvons changer, suspendre ou cesser le Nintendo 3DS Service, les Logiciels, ou le Contenu, ou toute caractéristique ou aspect du Nintendo 3DS Service, des Logiciels, ou du Contenu à n’importe quel moment, avec ou sans avertissement envers vous et sans responsabilité envers nous. Ceci inclut, mais sans s’y limiter à, la disponibilité de toute ou quelque partie du Contenu, des Produits, des Logiciels, du Nintendo 3DS Service, du montant des fonds demandés pour rembourser le Contenu ou les Produits particuliers et les termes et conditions affectant votre Compte boutique.

Article 7 : Responsabilités limités et indemnisation

VOUS ACCEPTEZ DE RENONCER A TOUT DROIT DE RECLAMATION DES DOMMAGES OU DES PERTES CAUSES A VOTRE PERSONNE (OU A N’IMPORTE QUI UTILISANT LE NINTENDO 3DS SERVICE, LES LOGICIELS OU LE CONTENU PAR LE BIAIS DE VOTRE CONSOLE NINTENDO 3DS) PROVOQUES PAR VOTRE INCAPACITE (OU L’INCAPACITE DE L’AUTRE INDIVIDU UTILISANT LE NINTENDO 3DS SERVICE, LES LOGICIELS OU LE CONTENU PAR LE BIAIS DE VOTRE CONSOLE NINTENDO 3DS). VOUS COMPRENEZ QUE VOUS NE POURREZ JAMAIS ETRE PLEINEMENT DEDOMMAGE POUR CES DOMMAGES OU PERTES SI NOUS OU UN DE NOS TIERS FOURNISSEURS, LICENCIES, CONCEDANTS OU FOURNISSEURS (COLLECTIVEMENT APPELES DANS CET ARTICLE 7 "NOUS" OU "ON") VOUS CAUSAIENT DES DOMMAGES. CELA S’EXPLIQUE PAR LE FAIT QUE NOUS LIMITONS NOTRE RESPONSABILITE ENVERS VOUS (ET LES AUTRES) DE PLUSIEURS FAÇONS :

• VOTRE CAPACITE D’OBTENIR UN DEDOMMAGEMENT OU DES PERTES AUPRES DE NOUS EST LIMITEE : VOUS POUVEZ SEULEMENT OBTENIR LE REMBOURSEMENT DES DOMMAGES-INTERETS DIRECTS JUSQU’à UN MONTANT TOTAL A CELUI DEBOURSE POUR FINANCER VOTRE COMPTE BOUTIQUE. NORMALEMENT, LES DOMMAGES-INTERÊTS-DIRECT SONT DES PERTES SUBIES PAR VOUS (OU TOUTE AUTRE PERSONNE) RESULTANT IMMEDIATEMENT DE QUELQUE CHOSE QUE QUELQU’UN A MAL FAIT.
• VOTRE CAPACITE D’OBTENIR UN DEDOMMAGEMENT OU DES PERTES AUPRES DE NOUS EST LIMITEE : VOUS POUVEZ SEULEMENT OBTENIR LE REMBOURSEMENT DES DOMMAGES-INTERETS DIRECTS JUSQU’à UN MONTANT TOTAL A CELUI DEBOURSE POUR FINANCER VOTRE COMPTE BOUTIQUE. NORMALEMENT, LES DOMMAGES-INTERÊTS-DIRECT SONT DES PERTES SUBIES PAR VOUS (OU TOUTE AUTRE PERSONNE) RESULTANT IMMEDIATEMENT DE QUELQUE CHOSE QUE QUELQU’UN A MAL FAIT.
• VOUS NE POUVEZ PAS OBTENIR LA COMPENSATION POUR D’AUTRES TYPES DE DOMMAGES-INTERÊTS, QUELLE QUE SOIT LA RAISON. PAR EXEMPLE, IL ARRIVE QU’UN TRIBUNAL ALLOUE UN CERTAIN MONTANT DE DOMMAGES-INTERÊTS SPECIAUX POUR PUNIR LA PERSONNE EN TORT, OU PARFOIS UNE PERSONNE PEUT AVOIR SUBIE UNE PERTE LAQUELLE EST LE RESULTAT INDIRECT D’UNE FAUTE QUELCONQUE. VOUS ACCEPTEZ QUE NOUS NE SERONS JAMAIS TENUS DE VOUS COMPENSER POUR DES DOMMAGES-INTERÊTS SPECIAUX, INDIRECTS, PUNITIFS, CONSEQUENTIELS OU ACCESSOIRES.
• NOUS NOUS DEGAGEONS DE TOUTES RESPONSABILITE ENVERS TOUTE AUTRE PERSONNE OU DES ACTIONS OU INACTIONS DE VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE. PAR EXEMPLE, SI VOTRE AMI EST BLESSE D’UNE MANIERE OU D’UNE AUTRE EN UTILISANT LE NINTENDO 3DS SERVICE, LA CONSOLE NINTENDO 3DS, LES LOGICIELS OU LE CONTENU, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS, VOTRE AMI OU TOUTE AUTRE PERSONNE. SI UNE AUTRE PERSONNE VOUS BLESSE D’UNE FACON OU D’UNE AUTRE ALORS QUE VOUS UTILISEZ VOTRE CONSOLE NINTENDO 3DS, LE NINTENDO 3DS SERVICE, LES LOGICIELS OU LE CONTENU, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR LES ACTIONS DE CETTE PERSONNE.
• NOUS AVONS AUCUNE OBLIGATION ENVERS VOUS AINSI QU’A N’IMPORTE QUEL TIERS POUR SURVEILLER, EDITER OU EFFACER LE CONTENU UTILISATEUR ET AUCUNE OBLIGATION POUR VERIFIER DE N’IMPORTE QUELLE MANIERE LA CONFORMITE DU CONTENU UTILISATEUR AVEC CET ACCORD, LE CODE DE CONDUITE NINTENDO 3DS OU AUTREMENT (INCLUANT LA LEGALITE, LA MORALITE ET SI TOUS DROITS SOUS LA PROPRIETE INTELLECTUELLE APPARENTEE OU AUTRES DROITS SIMILAIRES SONT ACCORDES OU PAS) ET D’AUTRE SUBSTANCE DU CONTENU UTILISATEUR. SI NOUS CONSIDERONS QUE TOUT CONTENU UTILISATEUR EST OU PEUT ÊTRE CONTRAIRE A CET ACCORD, NOUS NOUS RESERVONS LE DROIT D’EDITER OU D’EFFACER UN TEL CONTENU UTILISATEUR SANS VOUS EN INFORMER AU PREALABLE OU SANS OBTENIR VOTRE CONSENTEMENT AU PREALABLE ET VOUS N’AVEZ AUCUN DROIT DE LEVER UNE QUELCONQUE OBJECTION A UNE TELLE EDITION OU UN TEL EFFACEMENT FAIT PAR NOUS. NOUS N’ASSUMONS AUCUNE RESPONSABILITE EN RESPECT AU CONTENU UTILISATEUR CREE PAR DES TIERCES PARTIES, INCLUANT VOUS ET D’AUTRES UTILISATEURS DE LA CONSOLE NINTENDO 3DS. MÊME SI VOUS SOUFFREZ DE DOMMAGES RESULTANT D’UN CONFLIT AVEC D’AUTRES UTILISATEURS NINTENDO 3DS OU TIERCE PARTIE PROVENANT D’ABUS, DE DIFFAMATION, D’HARCELEMENT, DE FRAUDE OU DE POURSUITE POUR MAUVAISE CONDUITE EN RAPPORT AVEC LE CONTENU UTILISATEUR CREE PAR VOUS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER A, L’AFFICHAGE DE VOTRE INFORMATION PERSONNELLE IDENTIFIABLE), NOUS N’ASSUMERONS AUCUNE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES EN RESULTANT.

  CES LIMITATIONS AUX RESPONSABILITES S’APPLIQUENT A TOUTES QUESTIONS RELATIVES AU NINTENDO 3DS SERVICE ET A LA CONSOLE NINTENDO 3DS, Y COMPRIS VOTRE UTILISATION DU NINTENDO 3DS SERVICE ET VOTRE UTILISATION DES LOGICIELS, DU CONTENU, OU DES PRODUITS QUI NE SPECIFIENT PAS DE LIMITATIONS DE RESPONSABILITE SUPPLEMENTAIRES. CES LIMITATIONS S’APPLIQUENT EGALEMENT A TOUTE THEORIE JURIDIQUE OU EQUITABLE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER UNE RUPTURE DE CONTRAT, UNE RESPONSABILITE STRICTE, UNE NEGLIGENCE OU AUTRE DELIT. TOUTEFOIS, VEUILLEZ PRENDRE NOTE QUE CERTAINS ETATS ET PROVINCES NE PERMETTENT PAS CERTAINES LIMITATIONS DE CE GENRE. DONC CES LIMITATIONS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER DANS VOTRE CAS.

Si nous ou nos Tiers fournisseurs de contenu, licenciés, concédants ou fournisseurs sont soumis à toutes réclamations, coûts, dommages, pertes ou responsabilités (généralement appelées "Pertes couvertes") actuelles ou menacées en association avec votre utilisation de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels, du Contenu, du Contenu utilisateur ou toute Donnée de tierce partie que vous soumettez, postez, recevez ou rendez disponible par le biais du Nintendo 3DS Service ou votre console Nintendo 3DS, alors vous consentez à nous indemniser (et nos Tiers fournisseurs de contenu, licenciés, concédants et fournisseurs et nos employés) de toutes les pertes couvertes, et les coûts relatifs à de telles pertes couvertes, y compris les frais de notre avocat.

Article 8 : Expiration et Annulation de l’accord

• Vous pouvez annuler votre Compte boutique en contactant notre Service clientèle en appelant le numéro gratuit, 1-800-255-3700 ou en suivant les instructions de la boutique Nintendo 3DS. Si votre Compte boutique est annulé ou résilié pour n’importe quelle raison, vous ne serez plus en mesure d’utiliser la boutique Nintendo 3DS et vous perdrez l’accès à tous les Contenus achetés ou reçus par la boutique Nintendo 3DS.
• Vous pouvez résilier cet Accord en supprimant le Contenu de votre console Nintendo 3DS ou en discontinuant l’utilisation du Nintendo 3DS Service.
• Nous pouvons résilier cet Accord, en entier ou en partie, en tout temps, peu importe la raison. Une telle résiliation annule toute licence accordée en vertu de cet Accord et peut vous empêcher d’utiliser le Nintendo 3DS Service.
• Si votre Compte boutique est fermé ou résilié par vous ou par nous pour n’importe quelle raison, vous perdrez l’accès à votre Compte boutique et vous devrez contacter le Service clientèle Nintendo en appelant le numéro gratuit 1-800-255-3700 pour demander que le reste des soldes prépayés de votre compte vous soit rendu sur une Carte prépayée Nintendo ou transféré vers votre nouveau Compte boutique à la discrétion de Nintendo. A moins que ce soit exigé par la loi en vigueur, Nintendo n’est pas obligé de rembourser le solde dans votre Compte boutique en argent.
• Dans le cas où cet Accord serait annulé ou résilié, les sections suivantes demeureront en vigueur : garantie de licence; restriction sur l’utilisation (dernier paragraphe uniquement) ; Logiciel, Services ou Dispositifs non autorisés; solde de Compte boutique; Contenu de tiers fournisseurs; propriété intellectuelle; interdiction d’hébergement, d’émulation, d’interception et de rétro-ingénierie; dégagement de garanties; limitation des réclamations; limitation des responsabilités et indemnisation; expiration et annulation de cet Accord; notifications/services clientèle; loi applicable, législation en vigueur et interprétation de l’accord; et définitions. De plus, toute licence que vous nous accordez en liaison avec votre utilisation de la console Nintendo 3DS ou le Nintendo 3DS Service continuera en vigueur.

Article 9 : Le présent Accord et mises à jour

Nous pouvons modifier les modalités de cet Accord, du Code de conduite Nintendo 3DS ou de la Politique de vie privée Nintendo 3DS à tout moment. Une version actuelle de ces documents sera disponible sur Internet à l’adresse http://support.nintendo.com. Si vous n’avez pas accès à Internet, vous pouvez demander à notre Service clientèle de vous envoyer par voie postale les versions actuelles gratuitement. Nous afficherons un avis à l’adresse http://support.nintendo.com si l’accord est modifié au moins 5 jours avant que les changements deviennent légalement irrévocables. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces modifications, vous devrez annuler votre Nintendo 3DS Service conformément à cet Accord.

Article 10 : Vente, transfert et attribution

Vous ne pouvez pas céder tout ou une partie de cet Accord, vendre ou transférer du Contenu à votre Compte boutique à un tiers. Toute tentative de votre part de le faire sera considérée comme nulle.

Si vous vendez ou donnez votre console Nintendo 3DS, votre licence pour utiliser le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu s’arrêtera. Si vous permettez à une quelconque tierce partie d’accéder à votre Compte boutique, que ce soit dans le contexte d’une vente de votre console Nintendo 3DS ou autrement, vous êtes responsable de telles transactions et nous sommes autorisés à débiter le solde prépayé de votre Compte boutique pour toutes transactions d’achat faites par cette tierce partie.

Vous devez effacer tout Contenu, les Données de tierce partie, le Contenu utilisateur, et toute information sensible ou personnelle stockée sur votre console Nintendo 3DS avant de vendre, de donner ou sinon transférer votre console Nintendo 3DS. Si vous faites l’acquisition d’une console Nintendo 3DS d’occasion, vous devez effacer, et ne pouvez pas utiliser, quelconque de ces données si elles sont toujours dans la console Nintendo 3DS quand vous en faites l’acquisition, ou tout solde restant dans tout Compte boutique. Vous pouvez consulter le mode d’emploi de la console Nintendo 3DS ou contacter notre Service clientèle au 1-800-255-3700 pour savoir comment réinitialiser votre console Nintendo 3DS.

Article 11 : Service clientèle/Avis

Pour contacter notre Service clientèle concernant cet Accord, vous pouvez : (i) envoyer un courriel à l’adresse useragreement@noa.nintendo.com; (ii) envoyer une lettre à Nintendo of America Inc., Attn: User Agreement, 4600 150th Ave NE, Redmond, WA 98052 USA ou (iii) appeler le numéro gratuit 1-888-977-7627. Vos communications avec notre Service clientèle ne constitueront pas un avis juridique tel qu’exigé par cet Accord ou conformément à la loi.

Pour toutes les autres questions juridiques, telles que le dépôt d’une plainte contre nous ou pour nous aviser, vous devez nous contacter en nous écrivant : Nintendo of America Inc., Attn: General Counsel, 4600 150th Ave NE, Redmond, WA 98052.

Nintendo peut publier ou donner son avis, approbation ou autre communication en relation au Nintendo 3DS Service en employant des méthodes à sa discrétion, y compris en la postant sur son site web (http://www.nintendo.com). En plus, Nintendo peut envoyer électroniquement tel avis, approbation ou d’autre communication à votre Nintendo 3DS. Tel avis sera considéré reçu par vous quand il sera posté ou transmis. Nintendo ne sera pas responsable ou passible pour n’importe quel ou tout dommage ou perte subis par vous si la communication n’arrive pas ou est retardée.

Article 12 : Loi applicable, compétence légale et interprétation de l’Accord

Cet Accord et toute réclamation qui en découle sont régis par la loi de l’état de Washington, USA, sans égard aux principes de conflits d’intérêts. Si vous souhaitez nous poursuivre en justice relativement à une réclamation en vertu de cet Accord ou sur l’utilisation du Nintendo 3DS Service, la poursuite doit être effectuée à King County, Washington, USA, et vous consentez à l’autorité des tribunaux qui y sont situés. Vous acceptez que si une partie de cet Accord est considérée invalide ou non-exécutoire, cette partie ne s’appliquera plus et sera considérée comme rayée de l’Accord et remplacée par une disposition exécutoire qui reflète de la manière la plus proche l’intention originale des parties mais toutes les autres parties de cet Accord seront maintenues. Si nous choisissons de ne pas appliquer une des dispositions de cet Accord, vous comprenez que cela ne signifie pas que nous abandonnons le droit de le faire à l’avenir.

Article 13 : Définitions

"Active Mode" signifie le mode pendant les fonctionnements normaux de votre console Nintendo 3DS.

"Contenu" se réfère aux logiciels, aux Services, au matériel et les autres données qui nous ou nos tiers fournisseurs de contenu possédons ou que nous avons le droit d’utiliser, de distribuer ou de sous-licencier et que nous ou nos Tiers fournisseurs de contenu envoyons ou rendons disponible pour l’utilisation en rapport avec la console Nintendo 3DS ou le Nintendo 3DS Service mais exclut le Contenu utilisateur et les différents contenus commerciaux et non-commerciaux fournis sur les sites Internet effectués par des tierces parties.

"Amis" se réfère à un utilisateur d’une autre console Nintendo 3DS (et à notre choix, n’importe quelle plate-forme Nintendo), avec qui vous pouvez échanger des cartes amis ou des codes amis.

"Mii" se réfère à un personnage personnalisable et électronique que vous pouvez créer et que vous pouvez utiliser dans des jeux compatibles, associé à des messages et partager avec d’autres par le Nintendo 3DS Service.

"Nintendo 3DS Service" se réfère au service avec lequel nous pouvons (i) distribuer du Contenu, des messages (y compris des messages publicitaires ou non) et d’autres données sur votre console Nintendo 3DS, (ii) vous lier à un site Internet ou à notre service de connexion Wi-Fi Nintendo, (iii) vous permettre de jouer à des jeux à distance et envoyer et recevoir du Contenu, des messages (y compris des messages publicitaires ou non) et d’autres données, y compris les Données de tierce partie, en utilisant votre console Nintendo 3DS. Le "Nintendo 3DS Service" inclut, mais sans s’y limiter, la boutique Nintendo 3DS, les Communications StreetPass et Nintendo Zone.

"La boutique Nintendo 3DS" se réfère à notre boutique en ligne de la console Nintendo 3DS et tout Tiers fournisseurs de contenu en magasin que nous pouvons établir, qui propose des choses telles un achat prépayé de solde en argent, du Contenu, des Produits et un Service de téléchargement.

"La console Nintendo 3DS" signifie le dispositif de poche (y compris le logiciel et les accessoires intégrés) vendu et commercialisé par Nintendo sous la marque Nintendo 3DS, y compris tout dispositif successif et compatible.

"Outil de transfert Nintendo 3DS" est une application vous permettant de transférer certaines données et contenu d’une console Nintendo DSi à une console Nintendo 3DS.

"Nintendo IP" se réfère à toute propriété intellectuelle, incluant mais s’y limiter les marques de commerce, les droits moraux, les inventions, les brevets, les secrets commerciaux, le savoir-faire et autre information propriétaire et confidentielle que nous développons, que nous possédons ou dont nous avons obtenu les droits.

"Carte prépayée Nintendo" signifie une carte prépayée vendue dans des magasins de détail qui vous permet d’ajouter le montant des fonds libellés sur la carte à votre Compte boutique.

"Nintendo Zone" se réfère à une borne Wi-Fi ou à une station de téléchargement qui vous permet d’accéder au Contenu, aux Données de tierce partie et à d’autres Services.

"Produits" se réfère aux biens, autres que le Contenu, qui peuvent être achetés auprès de nous ou auprès d’un Tiers fournisseur de contenu à travers la boutique Nintendo 3DS.

"Compte boutique" signifie un compte sur votre console Nintendo 3DS que vous créez et utilisez en connexion avec la boutique Nintendo 3DS.

"Mode veille" signifie un mode de faible puissance de votre console Nintendo 3DS quand le processeur est inactif et que rien n’est affiché sur l’écran LCD de votre console Nintendo 3DS.

"Logiciels" signifie tout logiciel et micrologiciel inclus avec la console Nintendo 3DS ainsi que toute mise à jour, tout remplacement ou toute nouvelle version de logiciel ou micrologiciel mis à votre disposition.

"Communications StreetPass" signifie la communication à distance pendant le Active Mode et le Mode veille entre (a) deux consoles Nintendo 3DS qui viennent à portée l’une de l’autre ou (b) entre une console Nintendo 3DS et un Point de communication StreetPass.

"Point de communication StreetPass" signifie un point d’accès LAN à distance qui envoie à, reçoit depuis et échange avec votre console Nintendo 3DS du contenu via les Communications StreetPass.

"Tiers fournisseur de contenu" signifie une tierce partie fournisseur de Contenu ou Produits avec qui nous sommes entrés dans une relation d’affaire afin de vous rendre disponible ses Contenu ou Produits par le biais de la boutique Nintendo 3DS.

"Données de tierce partie" signifie le Contenu (autre que celui fourni par une entité Nintendo) ou d’autres logiciel, service, matériel, messages, (y compris des messages publicitaires ou non), des liens aux sites Internet, du Contenu utilisateur et d’autres données soit créées par, ou envoyées à, votre console Nintendo 3DS par le biais du Nintendo 3DS Service par n’importe quelle entité ou personne non Nintendo (y compris des Tiers fournisseurs de contenu et vous).

"Contenu utilisateur" signifie les commentaires, les messages, les images, les photos, les films, les données et autre contenu (qui inclut les noms d’utilisateurs Nintendo 3DS, les Mii, les pseudonymes Mii, les noms de créateurs et autres noms) qui sont créés par ou licenciés aux utilisateurs Nintendo 3DS y compris vous, qui seront utilisés par les utilisateurs Nintendo 3DS y compris vous en relation avec le Nintendo 3DS Service.

"Système de restriction du contenu utilisateur" signifie qu’un système (a) vous limite de recevoir ou d’envoyer certain Contenu utilisateur créé par ou depuis d’autres utilisateurs d’une console Nintendo 3DS ou (b) agit pour empêcher tout Contenu utilisateur d’être étendu de telle façon et dans tel but comme déterminé par Nintendo.

Code de conduite Nintendo 3DS

Ce Code de conduite Nintendo 3DS comprend les règles que vous devrez respecter pour participer dans le Nintendo 3DS Service. Ces règles sont conçues pour assurer le caractère familial et sécuritaire du Nintendo 3DS Service.

Le Code de conduite Nintendo 3DS peut être consulté sur l’adresse http://support.nintendo.com et peut être modifié en tout temps par nous. Si vous n’avez pas accès à Internet, veuillez contacter le Service clientèle de Nintendo (i) en écrivant une lettre à Nintendo of America Inc., Attn: Nintendo 3DS Code of Conduct, 4600 150th Ave NE, Redmond, WA 98052 USA; ou (ii) en appelant, le numéro gratuit, 1-888-977-7627, et ils vous expédieront gratuitement une version actuelle du Code de conduite Nintendo 3DS. Tous les termes en majuscules non définis dans ce Code de conduite Nintendo 3DS conserveront le sens qui leur est donné dans le Contrat d’utilisation des services Nintendo 3DS.

1. Votre utilisation de la console Nintendo 3DS est assujettie à ce Code de conduite Nintendo 3DS, lequel interdit tout comportement préjudiciable, illégal ou offensant, incluant, mais sans s’y limiter à ce qui suit :

   • Se présenter de manière inexacte, personnifier une autre personne, faire preuve d’un comportement abusif, menaçant, harcelant ou intimidant envers une autre personne ou une entreprise, incluant, mais sans s’y limiter, Nintendo, et/ou ses employés, ses modérateurs, ou son personnel.
   • Entreprendre tout acte illégal, discriminatoire, diffamatoire, haineux, harcelant, abusif, obscène, menaçant, physiquement dangereux ou autrement répréhensible relativement à la console Nintendo 3DS ou auNintendo 3DS Service.
   • Fabriquer, diffuser, partager ou jouer avec des copies de jeu, de musique ou d’images non autorisés sur la console Nintendo 3DS. Cette activité est illégale!
   • Fabriquer de nouvelles versions du contenu ou des produits existants.
   • Tenter de modifier ou d’accéder à la console ou au Nintendo 3DS Service d’une autre personne sans autorisation ou tenter de modifier ou d’accéder aux ordinateurs de Nintendo, au matériel ou aux réseaux utilisés pour fournir le Nintendo 3DS Service ou d’une caractéristique de la console Nintendo 3DS.
   • Tricher dans un jeu, sauf si cette option a été délibérément activée.
   • Héberger, intercepter, émuler, inverser l’ingénierie ou rediriger les protocoles de communication utilisés par Nintendo comme partie de la console ou du Nintendo 3DS Service, peu importe la méthode utilisée.
   • Entreprendre toute activité commerciale par le biais de la console Nintendo 3DS ou toute autre activité qui interrompt, réduit la qualité, nuit à la performance ou aux fonctionnalités d’une console Nintendo 3DS, y compris le Nintendo 3DS Service ou d’autres réseaux branchés au Nintendo 3DS Service.
   • Accéder ou tenter d’accéder à la console Nintendo 3DS d’une autre personne, incluant, mais sans s’y limiter, un compte Boutique Nintendo 3DS sans permission ou tenter de modifier, de détruire ou de perdre l’information, de copier ou d’accéder, incluant, mais sans s’y limiter aux ordinateurs, au matériel et aux réseaux de tiers.
   • Télécharger, afficher, envoyer par courriel, transmettre ou autrement rendre disponible : (a) tout contenu où vous ne détenez pas les droits de rendre disponible; (b) tout contenu qui enfreint un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un copyright ou autre propriété intellectuelle ou droits propriétaires d’un tiers; (c) tout contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé (par ex. "spam"); (d) toute information qui peut être utilisée pour vous identifier ou pour identifier un tiers; (e) tout contenu dont vous avez cache l’origine; ou (f) tout contenu qui est obscène, illégal ou interdit à la publication dans votre juridiction, incluant mais sans s’y limiter à des nouvelles publiées, des histoires ou des images associées à un tiers.

2. Nintendo n’est pas responsable, et à la pleine mesure autorisée par la loi, n’acceptera pas la responsabilité, de ce que vous pouvez dire ou de ce qui peut se produire lorsque vous utilisez la console et le Nintendo 3DS Service ou découlant de votre utilisation de la console et du Nintendo 3DS Service; vous seul êtes responsable.
3. Propriété virtuelle. Certains jeux ou d’autres contenus peuvent présenter certaines fonctions qui peuvent faire l’objet d’un échange avec d’autres utilisateurs Nintendo 3DS. Par exemple, un jeu peut vous donner la capacité de créer un personnage qui collecte des objets (comme une voiture ou des pièces d’or) et qui possède certaines caractéristiques (comme une habilité ou une allure spéciale). Ces caractéristiques sont parfois nommées «propriété virtuelle». Nintendo (ou ses concédants de licence) ont le droit de propriété sur cette propriété virtuelle et vous ne pouvez pas vendre, échanger, assigner ou autrement céder cette propriété virtuelle contre de l’argent.
4. Nintendo se réserve le droit de cesser, de bloquer ou de suspendre immédiatement, entièrement ou en partie, votre droit d’utilisation du Nintendo 3DS Service ou certaines caractéristiques de la console Nintendo 3DS, à sa seule discrétion, pour toute enfreinte à ce Code de conduite Nintendo 3DS. Nintendo se réserve le droit de communiquer et de collaborer avec tout organisme chargé de l’application de la loi, avec des agents du gouvernements ou des fournisseurs d’accès Internet, si Nintendo croit, à sa seule discrétion, que cela est nécessaire pour tenter de résoudre un problème ou une question, ou selon ce qui est requis par la loi.

Politique de vie privée de la console Nintendo 3DS

Dernière mise à jour : le 1er novembre 2011

Nintendo s’engage à protéger votre vie privée et à traiter votre information personnelle que nous obtenons de vous avec soin et respect. En acceptant notre Contrat d’utilisation des services Nintendo 3DS, vous consentez à accepter cette Politique de vie privée de la console Nintendo 3DS (""Politique de vie privée""). Cette Politique de vie privée décrit, entre autres, les types d’informations recueillies à propos de vous par Nintendo quand vous utilisez la console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu; comment vos informations seront utilisées; quand elles pourront être divulguées; comment vous pouvez contrôler l’utilisation et la divulgation de votre information; et comment votre information est protégée. Cette Politique de vie privée s’applique uniquement à l’information recueillie depuis votre console Nintendo 3DS par Nintendo of America Inc. ou sa succursale, Nintendo Co. Ltd. (individuellement et collectivement, ""Nintendo""). Les informations que vous pouvez soumettre par le biais des sites Internet ou tout autre produit ou service Nintendo est assujetti à la Politique de vie privée applicable figurant à l’adresse support.nintendo.com. Cette Politique de vie privée sera lue en accord avec le Contrat d’utilisation des services Nintendo 3DS et le Code de conduite. Tous les termes en lettres majuscules qui ne sont pas définis dans cette Politique de vie privée conserveront le sens qui leur est donné dans le Contrat d’utilisation des services Nintendo 3DS.

MODIFICATIONS DE CETTE POLITIQUE DE VIE PRIVEE

Nous pouvons réviser et mettre à jour cette Politique de vie privée à tout moment. Veuillez consulter fréquemment la version la plus récente en allant à l’adresse support.nintendo.com ou en nous contactant au 1-888-977-7627. Quand nous mettons à jour cette Politique de vie privée, nous réviserons la date de ""Dernière mise à jour"" ci-dessus.

INFORMATION RECUEILLIE

Information Personnelle.""Information Personnelle d’Identification"" ou ""PII"" est une information qui vous identifie en tant qu’individu, telle que votre nom, numéro de téléphone ou adresse courriel. Nous recueillons uniquement les PII que vous nous fournissez. Par exemple, la console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu peuvent vous permettre de fournir du Contenu utilisateur qui peut contenir des PII. Si vous choisissez de ne pas nous fournir certaines PII, vous pourrez continuer à utiliser votre console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels et le Contenu, sauf que certaines caractéristiques ou applications qui demandent la divulgation de certaines PII pourront être limitées ou indisponibles.

Nous pouvons ajouter ou mettre à jour les PII que vous nous fournissez par le biais de votre console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu avec les données recueillies d’autres sources, incluant des sources autonomes (par ex. les transactions du Service clientèle telles que les réparations, des commandes ou achats de pièce). Si nous associons l’information autonome avec l’information recueillie par le biais de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu, les PII associées seront traitées en concordance avec cette Politique de vie privée.

Information Personnelle non Identifiable. En plus des PII que vous nous fournissez, nous pouvons recueillir vos Informations Personnelles non Identifiables. ""Information Personnelle non Identifiable"" ou ""Non-PII"" est une information qui ne vous identifie pas en tant qu’individu. Ceci comprend des informations telles que l’information de votre profil Mii, votre âge, votre sexe, votre situation géographique, des données de jeu, le statut en ligne, le numéro de série de votre console Nintendo 3DS et le dispositif ID, l’information certifiée du dispositif, les cookies, les codes Amis, l’information du point d’accès à distance, votre adresse ""IP"" (Protocole Internet) et l’adresse du contrôle d’accès au média (""MAC""). Nous pouvons lier votre PII avec votre Non-PII ou l’information agrégée que nous recueillons. Certaines façons par lesquelles nous recueillons les Non-PII sont décrites avec plus de détails ci-dessous.

• Web Beacons : Certaines applications en ligne de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu utilisent une technologie Internet courante appelée ""Web Beacons"" qui sont des petites images graphiques placées sur une page web, sur un document Web ou dans un courriel, conçues pour recueillir certaines informations et pour surveiller l’activité de l’utilisateur en ligne. Nous pouvons utiliser des Web Beacons pour recueillir des informations telles que l’adresse IP, l’adresse MAC et l’URL de la page d’où provient l’utilisateur et le temps que la Web Beacon est activée (telle que quand vous visualisez la page Web, la publicité ou le courriel contenant la Web Beacon). Nous pouvons utiliser l’information recueillie par les Web Beacons, par exemple, pour déterminer comment améliorer les applications de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu en observant quelles zones, caractéristiques et produits sont les plus populaires; pour personnaliser les la console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels ou le Contenu, et faire des recommandations sur les produits téléchargés; et pour finaliser les transactions que vous avez demandées.
• Cookies : Certaines applications en ligne de la console Nintendo 3DS peuvent utiliser des cookies, qui sont des petits fichiers de texte qu’un site Web place dans votre console Nintendo 3DS. Ces fichiers identifient votre console Nintendo 3DS et enregistrent les données à propos de votre visite de façon à ce que quand vous retournez vers un site Web, le site reconnaît votre console Nintendo 3DS et peut personnaliser votre visite. Les cookies peuvent être liés à votre historique de transaction, aux jeux joués en ligne ou d’autres informations. Nous pouvons utiliser l’information recueillie par les cookies, aussi bien que d’autres outils tels les fichiers-journaux et les Web Beacons, par exemple, pour déterminer comment améliorer les applications de la console Nintendo 3DS en observant quelles zones, caractéristiques et produits sont les plus populaires; pour personnaliser les services de la console Nintendo 3DS; faire des recommandations basées sur les produits téléchargés; et pour finaliser les transactions que vous avez demandées.
• Communications à distance Nintendo : Votre console Nintendo 3DS est automatiquement assignée à une adresse IP par votre fournisseur d’Internet quand vous vous connectez à Nintendo via les communications à distance. Nintendo reçoit un fichier-journal de vos activités qui peut inclure, par exemple, votre adresse IP, votre adresse MAC, l’information, les données de transaction, les paramètres et les activités de téléchargement. Nous pouvons utiliser ces fichiers-journaux, par exemple, pour surveiller l’affluence sur nos sites Web, pour faciliter votre utilisation des caractéristiques et des applications de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu, et pour résoudre les problèmes techniques. Si vous ne voulez pas que Nintendo recueille ces informations, vous devez désactiver les communications à distance de votre console Nintendo 3DS.

Information générale. Nous pouvons également recueillir et généraliser certaines informations à propos du jeu joué, de l’âge, du sexe, des termes recherchés, des flux de clics et des achats de l’utilisateur pour des fins publicitaires et d’amélioration de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels et du Contenu. L’« information générale » est le Non-PII qui est associé avec les Non-PII des autres utilisateurs.

COMMENT L’INFORMATION EST UTILISEE

Nous pouvons recueillir des PII, des Non-PII et des Informations générales sur vous par le biais de votre console Nintendo 3DS afin de : (i) répondre à vos demandes de produits, services et d’ information, incluant de vous envoyer des messages publicitaires ou non et de procéder aux commandes que vous avez placées par le biais de votre console Nintendo 3DS; (ii) vous contactez en relation avec vos jeux, concours, loterie promotionnelle, sondages, matériels promotionnels et des modifications de produit; (iii) faciliter l’utilisation de votre console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels et du Contenu tel que les Communications StreetPass et les communications avec d’autres utilisateurs; (iv) personnaliser le contenu, les caractéristiques et la publicité disponibles par le biais de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels et du Contenu, tels que votre catalogue boutique Nintendo 3DS et autres catalogues; (v) placer des ordres de réparations et répondre à d’autres demandes de renseignement du service clientèle; (vi) vous fournir des services après-vente, tels que des mises à jour, des messages du système et des jeux, des essais et du contenu gratuits; (vii) analyser l’utilisation du Nintendo 3DS Service, des Logiciels du Contenu et l’information à propos de nos utilisateurs pour des études démographiques, l’assurance qualité et pour comprendre et améliorer notre service offert; (viii) faciliter les études démographiques et l’assurance qualité; (ix) prévenir des activités potentiellement illégales ou offensives ou pour renforcer nos droits ou les droits de nos utilisateurs; et (x) pour d’autres objectifs que nous vous aurons divulgués au moment où nous recueillerons votre information ou conformément à votre consentement.

DIVULGATION D’INFORMATION

Nous pouvons faciliter la divulgation des PII, des Non-PII et l’Information générale quand vous utilisez votre console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels ou le Contenu. Par exemple, des informations telles que votre nom Mii, l’information de votre profil Mii, le statut en ligne, la salutation Mii et d’autre Contenu utilisateur ou information de jeu joué peuvent être affichés aux autres utilisateurs quand vous utilisez les caractéristiques en ligne de votre console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu.

• Tierces Parties. Nous pouvons partager les PII, les Non-PII et l’Information générale avec nos vendeurs pour nous aider à exécuter différentes fonctions nécessaires pour faire fonctionner notre commerce ou satisfaire vos demandes (par exemple, finaliser les téléchargements ou les achats, développer et exécuter des campagnes de marketing, etc.). Nous pouvons également partager telle information et n’importe quel Contenu utilisateur que vous créez avec les tierces parties. Nous pouvons partager vos PII, Non-PII et l’Information générale avec les tierces parties pour conclure vos transactions et vous fournir de la publicité et d’autres matériels promotionnels par le biais de votre console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu.
• Communications StreetPass. Certains Nintendo 3DS Service, Logiciels et Contenu permettent à d’autres utilisateurs de la console Nintendo 3DS de vous contacter automatiquement et d’interagir avec vous. La caractéristique des Communications StreetPass permettent à des PII et Non-PII et au Contenu utilisateur que vous avez fourni ou qui est stocké dans votre console Nintendo 3DS d’être automatiquement partagé avec d’autres utilisateurs de la console Nintendo 3DS via une connexion à distance, Nintendo Zone ou un Point de communication StreetPass. Vous comprenez que la Politique de vie privée de protège pas votre Contenu utilisateur partagé via les Communications StreetPass. Quand les Communications StreetPass sont autorisées sur votre console Nintendo 3DS, vous pouvez non seulement recevoir le Contenu utilisateur de tout autre utilisateur mais également de la publicité ou d’autres matériels promotionnels de Nintendo et de tierces parties. Vous pouvez interdire cette caractéristique à tout moment par les réglages de la console Nintendo 3DS.
• Amis. En plus, vous pouvez ajouter des Amis de liste d’ami Nintendo 3DS en échangeant des codes amis ou des cartes amis. Par le biais des caractéristiques de la liste d’ami et de messagerie d’ami Nintendo 3DS, certaines informations que vous avez fournies ou qui sont stockées sur votre console Nintendo 3DS, telles que votre nom Mii, l’information de profil Mii, la salutation Mii, le statut en ligne, les classements et autre Contenu utilisateur ou l’information de jeu joué peuvent être partagées avec vos amis Nintendo 3DS.
• Buts juridiques et commerciaux. Nous pouvons divulguer les PII pour répondre à une procédure légale, à une réclamation ou à une demande ou pour protéger les droits, la propriété et la sécurité de Nintendo, de nos clients et du public. De plus, l’information sur nos clients, y compris le PII, peut être divulguée dans le cadre d’une vente ou d’un transfert des actions de l’entreprise ou d’une acquisition, si tel est permis et fait par la loi et conforme aux lois en vigueur. Nous pouvons également divulguer vos PII pour tout autre but conformément à votre consentement.

Vous êtes responsable pour tout Contenu utilisateur ou PII que vous partagez par le biais de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu. Veuillez être conscient que d’autres utilisateurs de consoles Nintendo 3DS peuvent stocker, modifier ou partager avec des tiers l’information que vous leur fournissez par le biais de votre console Nintendo 3DS.

MARKETING ET PUBLICITE

Nous pouvons recueillir et utiliser vos PII et Non-PII ou l’Information générale pour des objectifs marketing, incluant la livraison de publicité ou autre matériels promotionnels envers vous par le biais de votre console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu. Par exemple, nous pouvons livrer des messages à votre console Nintendo 3DS qui proposent des réductions sur les jeux ou produits Nintendo. Vous pouvez choisir de ne pas recevoir ces messages par les réglages de la console Nintendo 3DS ou comme il est aussi décrit dans le message publicitaire.

NINTENDO ZONE

Nous pouvons recueillir et utiliser vos PII et Non-PII pour vous avertir quand vous êtes proche d’une Nintendo Zone. Si vous choisissez d’accéder à une Nintendo Zone, vous pouvez utiliser vos PII et Non-PII, par exemple, pour faciliter votre accès aux Logiciels et au Contenu. En plus, les tierces parties peuvent recueillir les PII que vous leur fournissez et les Non-PII par le biais de la Nintendo Zone.

COMPTES JUMELES

Vous pouvez lier votre Compte boutique Nintendo 3DS à votre compte Club Nintendo pour recevoir du contenu personnalisé et pour participer à plusieurs activités, promotions et programmes. Une fois que votre compte Club Nintendo est lié à votre Compte boutique Nintendo 3DS, toute PII que vous nous divulguez dans votre compte Club Nintendo sera également liée à votre Compte boutique Nintendo 3DS. Vous pouvez délier ces comptes dans la section réglage de la boutique Nintendo 3DS.

WEB BEACONS ET COOKIES DE TIERCES PARTIES

Dans le cas où vous visitez le site Web d’une tierce partie par le navigateur Internet sur la console Nintendo 3DS ou que vous choisissez de visionner une publicité publiée par une tierce partie, telle que celles disponibles par le biais de la Nintendo Zone, ces sites Web ou publicités peuvent également contenir des outils tels que des cookies et des Web Beacons qui peuvent être accessibles à une tierce partie pour recueillir l’information à propos de votre navigation en ligne. Ces tierces parties peuvent également utiliser des réseaux d’annonces, des serveurs d’annonces, des échanges d’annonces ou autre tierce partie qui peuvent recueillir l’information quand vous observez ou interagissez avec les publicités ou les sites Web à travers Internet dans un effort de comprendre vos intérêts et vous distribuer des publicités sur mesure avec vos intérêts. Nintendo n’a pas accès à l’information que ces tierces parties peuvent recueillir à propos de vos intérêts pour vous distribuer des publicités appropriées et les pratiques d’information de ces tierces parties ne sont pas couvertes par cette Politique de vie privée. Nous recommandons fortement que vous vous référiez aux Politiques de vie privée de ces tierces parties pour en savoir plus sur leur façon de recueillir, d’utiliser et de divulguer votre information.

JEUX, APPLICATIONS, PUBLICITE ET CONTENU FOURNIS PAR DES TIERCES PARTIES

Vous pouvez divulguer des PII et Non-PII à des tierces parties quand vous utilisez la console Nintendo 3DS pour jouer à des jeux de tierces parties, en utilisant les applications de tierces parties, en observant les publicités de tierces parties ou en consultant les sites Web de tierces parties. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de vie privée de ces tierces parties et nous recommandons que vous révisiez leurs Politiques de vie privée avant de soumettre toute information.

ATTENTION AUX PARENTS OU TUTEURS : PROTECTION DE LA VIE PRIVEE DE VOS ENFANTS

Nintendo s’engage à protéger la vie privée de votre enfant. La console Nintendo 3DS s’adresse à un public général, mais où Nintendo détient la connaissance réelle qu’un utilisateur a moins de 13 ans, Nintendo se conforme au U.S. Children’s Online Privacy Protection Act ("COPPA"), qui régit la façon dont les opérateurs de sites Web et de services en ligne collectent, utilisent, et divulguent les PII d’enfants âgés de moins de 13 ans sur Internet.

Vous pouvez consulter des informations sur la façon dont nous collectons, utilisons et divulguons les PII d’utilisateurs, incluant les enfants âgés de moins de 13 ans, dans les articles ci-dessus intitulés INFORMATION RECUEILLIE, COMMENT L’INFORMATION EST UTILISEE, DIVULGATION D’INFORMATION, MARKETING ET PUBLICITE et NINTENDO ZONE. Il vous est possible de consentir à la collecte et l’utilisation des PII de votre enfant par Nintendo sans consentir à la divulgation de cette information aux tierces parties. De plus, Nintendo n’a pas le droit d’exiger comme condition pour que votre enfant participe à une activité, la divulgation par votre enfant d’information personnelle additionnelle qui n’est pas raisonnablement nécessaire pour participer à ladite activité.

Vous pouvez passer en revue et obtenir la suppression des PII de votre enfant, et refuser d’autoriser la collecte ou l’utilisation de PII de votre enfant dans le futur, en contactant Nintendo 3DS Privacy Policy Administrator via courriel à privacypolicy@noa.nintendo.com, par téléphone au 1-888-977-7627 ou par courrier à Nintendo of America Inc., Attn: Online Privacy Policy Administrator, 4600 150th Avenue NE, Redmond, WA 98052, U.S.A. Avant de répondre à votre demande de revue des PII collectées à propos de votre enfant, Nintendo peut exiger que vous suiviez certaines procédures raisonnables pour aider à vérifier que vous êtes le parent de l’enfant, et peut refuser toute demande si ces procédures ne peuvent pas aboutir. Si vous choisissez d’obtenir la suppression des PII de votre enfant ou de refuser d’autoriser la collecte ou l’utilisation de PII de votre enfant dans le futur, votre enfant pourra toujours utiliser la console Nintendo 3DS, sauf que certaines caractéristiques du Nintendo 3DS Service, des Logiciels et du Contenu qui exigent la divulgation de certaines PII pourront être limitées ou indisponibles.

Veuillez noter que les tierces parties éditeur de jeux, fournisseurs d’applications, et fournisseurs de contenu pourraient collecter, utiliser, et divulguer l’information personnelle de votre enfant par le biais de la console Nintendo 3DS lors de l’utilisation par votre enfant des Logiciels ou Contenu de la tierce partie. Nintendo n’est pas responsable des pratiques de vie privée de tierces parties et nous recommandons que vous révisiez leurs politiques de vie privée avant que votre enfant soumette ou échange toute PII par le biais de Logiciels ou du Contenu de tierces parties.

Nous recommandons fortement que vous surveilliez l’utilisation de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels et du Contenu par votre enfant à tout moment. Vous pouvez restreindre l’utilisation de certaines caractéristiques de la console Nintendo 3DS de votre enfant en réglant les contrôles parentaux. Pour une description détaillée des caractéristiques de communications à distance et des contrôles parentaux de la console Nintendo 3DS, veuillez consulter le mode d’emploi de la console Nintendo 3DS inclus avec votre console Nintendo 3DS. Ce mode d’emploi est également disponible sur support.nintendo.com.

SECURITE

Nous avons mis en place des mesures de sécurité raisonnables afin d’assurer la sécurité, l’intégrité et le caractère privé des PII recueillies et transmises par la console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels ou le Contenu. Nous avons aussi mis en place des mesures de sécurité raisonnables pour aider à protéger l’information sous notre contrôle pour empêcher la perte, l’utilisation mal intentionnée ou la modification des données. Toutefois, il faut prendre note que les systèmes de stockage de données et les autres réseaux publics ne peuvent garantir leur système de sécurité à 100 %.

Veuillez noter que l’information recueillie par des tierces parties, incluant les Tiers fournisseur de Contenu, peut ne pas avoir les mêmes protections de sécurité qu’une information qui nous est soumise et nous ne sommes pas responsables pour protéger la sécurité de telle information.

Si vous installez des applications ou du contenu non autorisé sur votre console Nintendo 3DS ou faites des modifications non autorisées sur votre console Nintendo 3DS, votre PII peut être compromise. Nintendo n’est pas responsable pour la collecte, l’utilisation ou divulgation des données depuis une console Nintendo 3DS avec des applications non autorisées ou des applications installées.

OPTION DE RETRAIT DE L’INFORMATION COLLECTEE

Vous pouvez utiliser la console Nintendo 3DS sans divulguer vos PII; cependant, certaines caractéristiques et applications peuvent ne pas être disponibles pour vous. Vous pouvez empêcher la collecte de PII en éteignant les communications à distance de votre console Nintendo 3DS. Vous pouvez également retirer certains types d’information collectée par le biais des réglages et des contrôles parentaux de votre console Nintendo 3DS.

MISE HORS SERVICE ET RETRAIT D’INFORMATION STOCKEE SUR VOTRE CONSOLE NINTENDO 3DS

Certaines PII à propos de vous que vous divulguez quand vous communiquez avec des tiers ou en utilisant votre console Nintendo 3DS peuvent être stockées sur votre console Nintendo 3DS. Pour votre protection, avant de vendre ou transférer d’une autre façon votre console Nintendo 3DS, veuillez vous assurer de supprimer toute information stockée sur votre console Nintendo 3DS. Pour les instructions sur comment supprimer cette information, veuillez voir la section Installation Internet de votre mode d’emploi de la console Nintendo 3DS ou contactez un représentant du service clientèle Nintendo.

Si vous transférez des données de votre console Nintendo 3DS en utilisant les fonctions de l’Utilitaire de transfert de données ou de l’Outil de transfert de la console Nintendo 3DS, les PII ou Non-PII incluses dans de telles données seront transférées au cours de ce procédé.

UTILISATEURS INTERNATIONAUX

Toute information que vous fournissez ou qui est recueillie par le biais de la console Nintendo 3DS, du Nintendo 3DS Service, des Logiciels ou du Contenu peut être stockée et traitée aux États-Unis ou dans tout autre pays dans lequel nous ou nos sociétés affiliées, fournisseurs ou agents possédons des installations. En conséquence, les PII peuvent être consultées par les autorités de gouvernements étrangers conformément aux lois en vigueur. En utilisant la console Nintendo 3DS, le Nintendo 3DS Service, les Logiciels, ou le Contenu, vous consentez à ce genre de stockage et à ce processus. Nous nous conformons au cadre des règles refuges tel que stipulé par le Département de commerce des États-Unis en ce qui a trait à la collecte, à l’utilisation et à la conservation des données recueillies dans l’Union européenne. Toutefois, cette Politique de vie privée est connue pour répondre aux exigences de la loi aux États-Unis et celles du Canada et de l’Amérique latine, qui peuvent être différentes de la loi ou de la réglementation de votre propre pays. Si vous vous trouvez en dehors des États-Unis, du Canada ou de l’Amérique latine, veuillez accéder à l’écran de sélection de votre pays de résidence et sélectionnez le nom du pays où vous vous trouvez pour connaître les lois qui s’appliquent à votre cas.

COMMUNIQUER AVEC NOUS POUR TOUTES QUESTION RELATIVE A LA VIE PRIVEE, POUR TOUS COMMENTAIRES OU TOUTES PREOCCUPATIONS

Si vous avez des questions, des plaintes ou des commentaires relativement à cette Politique de vie privée, les données recueillies depuis vous ou nos pratiques, veuillez contacter Nintendo 3DS Privacy Policy Administrator via courriel à privacypolicy@noa.nintendo.com, par téléphone au 1-888-977-7627 ou par courrier à Nintendo of America Inc., Attn: Online Privacy Policy Administrator, 4600 150th Avenue NE, Redmond, WA 98052, U.S.A.

Pour les résidents des États-Unis et du Canada uniquement : Nintendo est un licencié du programme vie privée en ligne de l’ESRB (Entertainment Software Rating Board). Si vous pensez que nous n’avons pas répondu à votre demande, ou que nous ne vous avons pas fourni une réponse satisfaisante, veuillez prendre contact avec l’ESRB à l’adresse http://www.esrb.org/privacy/contact.jsp, ESRB Attn: Privacy Online Program, 317 Madison Avenue, 22nd Floor New York, NY 10017, U.S.A. (212) 759-0700 ou privacy@esrb.org

Nintendo 3DS - Informations sur la santé et sécurité et consignes d’utilisation

Informations importantes sur la sécurité - Veuillez lire les avertissements suivants avant de configurer ou d’utiliser votre console Nintendo 3DS. Si ce produit est destiné à de jeunes enfants, ce manuel devrait leur être lu et expliqué par un adulte. Le non-respect de ces consignes peut entraîner des blessures.

Veuillez faire défiler la page pour lire le document complet.

AVERTISSEMENT - Fonction 3d destinée uniquement aux enfants de 7 ans et plus
Le visionnement d’images en 3D par des enfants de 6 ans et moins peut causer des problèmes de vision.
La fonction de contrôle parental est disponible pour restreindre l’affichage et le visionnement de telles images. Consultez la section Contrôle parental dans ce mode d’emploi pour plus de détails.

 

AVERTISSEMENT - Danger d’attaque
• Même si elles n’ont jamais connu de tels problèmes auparavant, certaines personnes (environ 1 sur 4 000) peuvent être victimes d’une attaque ou d’un évanouissement déclenché par des lumières ou motifs clignotants, et ceci peut se produire pendant qu’elles regardent la télévision ou s’amusent avec des jeux vidéo.
• Toute personne qui a été victime d’une telle attaque, d’une perte de conscience ou de symptômes reliés à l’épilepsie doit consulter un médecin avant de jouer à des jeux vidéo.
• Les parents doivent surveiller leurs enfants pendant que ces derniers jouent avec des jeux vidéo. Arrêtez de jouer et consultez un médecin, si vous ou votre enfant présentez les symptômes suivants :
  • Convulsions
  • Tics oculaires ou musculaires
  • Perte de conscience
  • Problèmes de vision
  • Mouvements involontaires
  • Désorientation
• Pour diminuer les possibilités d’une attaque pendant le jeu :
  1. Tenez-vous aussi loin que possible de l’écran.
  2. Jouez sur l’écran de télévision le plus petit disponible.
  3. Ne jouez pas si vous êtes fatigué ou avez besoin de sommeil.
  4. Jouez dans une pièce bien éclairée.
  5. Interrompez chaque heure de jeu par une pause de 10 à 15 minutes.

 

AVERTISSEMENT - Fatigue oculaire et nausée
Jouer à des jeux vidéo pendant une longue période de temps peut causer une fatigue oculaire et peut arriver plus rapidement si vous utilisez la fonction 3D. Pour certains joueurs, jouer à des jeux vidéo peut également causer la nausée. Suivez ces instructions pour éviter la fatigue oculaire, les étourdissements ou la nausée :

• Évitez de jouer pendant une longue période de temps. Il est conseillé aux parents de surveiller la durée des séances de jeu de leurs enfants.
• Prenez une pause de 10 à 15 minutes toutes les heures, ou à chaque 30 minutes si vous utilisez la fonction 3D, même si vous croyez ne pas en avoir besoin. Chaque personne est différente, alors prenez une pause plus ou moins longue en cas de malaise.
• Si vos yeux sont fatigués ou douloureux, ou si vous êtes étourdi ou nauséeux, cessez de jouer et reposez-vous pendant plusieurs heures avant de recommencer à jouer.
• Si l’un de ces symptômes persiste, cessez de jouer et consultez un médecin.

 

AVERTISSEMENT - Blessures dues mouvements répétitifs
Les jeux vidéo peuvent irriter les muscles, les poignets ou la peau. Veuillez suivre les instructions suivantes afin d’éviter des problèmes tels que la tendinite, le syndrome du tunnel carpien, ou l’irritation de la peau :

• Évitez les périodes trop longues de jeu. Les parents devront s’assurer que leurs enfants jouent pendant des périodes adéquates.
• Même si vous ne croyez pas en avoir besoin, faites une pause de 10 à 15 minutes à chaque heure de jeu.
• Lorsque vous utilisez le stylet, il n’est pas nécessaire de le serrer ou d’appuyer trop fort sur l’écran. Cela risqué d’entraîner gêne ou fatigue.
• Si vous éprouvez de la fatigue ou de la douleur au niveau des mains, des poignets, ou des bras, ou si vous ressentez des symptômes tels que des fourmillements, engourdissements, brûlures ou courbatures, cessez de jouer et reposez-vous pendant plusieurs heures avant de jouer de nouveau.
• Si vous ressentez l’un des symptômes mentionnés ci-dessus ou tout autre malaise pendant que vous jouez ou après avoir joué, cessez de jouer et consultez un médecin.

 

AVERTISSEMENT - Écoulement du liquide de la batterie
Le Nintendo 3DS contient une batterie rechargeable au lithium-ion. L’écoulement des ingrédients contenus dans la batterie ou la combustion de ces ingrédients peuvent causer des blessures et endommager votre Nintendo 3DS. Si l’écoulement du liquide de la batterie survient, évitez tout contact avec la peau. Dans le cas d’un contact avec la peau, lavez immédiatement et abondamment la surface contaminée avec de l’eau savonneuse. Dans le cas d’un contact du liquide de la batterie avec les yeux, rincez immédiatement et abondamment avec de l’eau et consultez un médecin.

Pour éviter l’écoulement de la batterie :

• N’exposez pas la batterie à des liquides ou à des vibrations et des chocs excessifs.
• Ne désassemblez pas la batterie et ne tentez pas de la réparer ou de la déformer.
• Ne jetez jamais la batterie dans le feu.
• Ne touchez pas aux bornes de la batterie et ne causez pas de court-circuit entre ces points de connexion avec un objet de métal.
• Ne retirez pas et n’endommagez pas l’étiquette de la batterie.

AVERTISSEMENT - Interférence avec les fréquences radio
Le Nintendo3DS peut émettre des ondes radio pouvant affecter le fonctionnement d’appareils électroniques à proximité, incluant les stimulateurs cardiaques.

• N’utilisez pas le Nintendo 3DS à moins de 23 cm d’un stimulateur cardiaque lorsque la fonction sans fil est activée.
• Si vous possédez un stimulateur cardiaque ou tout autre appareil médical implanté, n’utilisez pas la fonction sans fil du Nintendo 3DS avant d’avoir consulté votre médecin ou le fabricant de l’appareil médical.
• Respectez tous les règlements concernant l’utilisation des appareils sans fil dans des endroits tels que les hôpitaux, les aéroports et à bord des avions. Leur fonctionnement dans ces endroits peut interférer avec l’équipement ou provoquer un dysfonctionnement, ce qui pourrait causer des blessures ou des dommages matériels.

 

IMPORTANT : La console Nintendo 3DS vous permet de désactiver la fonction de communication sans fil. Pour ce faire, glissez le bouton de communication sans fil vers le haut. Consultez la page 122 pour plus d’informations. Assurez-vous que le témoin de communication sans fil n’est pas allumé.

Consultez l’information séparée de précautions et d’entretien de la console Nintendo 3DS pour avoir des détails additionnels sur les précautions et l’entretien de la console et des logiciels.